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Marques déposées par monsieur GEORGES Thierry
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ACCÈS LIBRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCÈS LIBRES
M. GEORGES Thierry, Agissant pour le compte de la société SARL ACCÈS LIBRES en cours de formation
Mme RAGNI Martine, Agissant pour le compte de la société SARL ACCÈS LIBRES en cours de formation

Numéro de dépôt :
4065608
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2024
ACCÈS LIBRES de GEORGES Thierry

Présentation de la marque ACCÈS LIBRES

Déposée le 3 février 2014 par monsieur GEORGES Thierry et madame RAGNI Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACCÈS LIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Les déposants sont monsieur GEORGES Thierry domicilié(e) 8 Rue Alfred de Vigny, Pavillon 127 - 33520 - BRUGES - France et madame RAGNI Martine domicilié(e) 2 Rue de Merlet - 33440 - AMBARES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GEORGES Thierry domicilié(e) 8 Rue Alfred de Vigny, Pavillon 127 - 33520 - BRUGES - France.

La marque ACCÈS LIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCÈS LIBRES est expirée depuis le 3 février 2024.


M. GEORGES Thierry, Agissant pour le compte de la société SARL ACCÈS LIBRES en cours de formation - 8 Rue Alfred de Vigny, Pavillon 127 - 33520 - BRUGES - France

Mme RAGNI Martine, Agissant pour le compte de la société SARL ACCÈS LIBRES en cours de formation - 2 Rue de Merlet - 33440 - AMBARES - France


M. GEORGES Thierry - 8 Rue Alfred de Vigny, Pavillon 127 - 33520 - BRUGES - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Ascenseurs ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; élévateurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cuisinières ;

Chariots de manutention.